Kurt De Leeuw (DrWeB E-commerce) Siège Social : Chemin de Mons à Gand 125 – 7860 Lessines – Belgique Numéro d’identification T.V.A : BE0556505133 Site réalisé par : Kurt De Leeuw. Crédit images : Freepik.com Site hébergé par : DrWeB E-commerce – Chemin de Mons à Gand 125 – 7860 Lessines – Belgique

Toute personne faisant usage des informations, documents, produits, logiciels et divers services (collectivement les “Services“) proposés par nos sites est réputée avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des termes et mentions des présentes conditions générales d’utilisation. “Organisme” désigne SD&Web Sàrl qui seul ou conjointement avec d’autres sont responsables de ces sites.

Obligations de l’usager

L’accès aux sites se fait par Internet. L’usager déclare en connaître les risques et les accepter. Il doit se prémunir contre les effets de la piraterie informatique en adoptant une configuration informatique adaptée et sécurisée. SD&Web Sàrl ne saurait être tenu pour responsable d’un quelconque dommage que l’usager subirait directement ou indirectement en relation avec sa navigation sur ces sites et l’utilisation de ses services ainsi que les sites Internet auxquels il renvoie. L’utilisation des sites est gratuite.

Gestion des cookies

Ces sites utilisent des cookies clients, des petits fichiers texte permettant d’analyser les informations relatives à la navigation de l’utilisateur (fréquences des visites, durée des visites, pages consultées, etc). Les sites déposent les cookies dans un répertoire prévu à cet effet sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les cookies contiennent notamment le nom du serveur qui l’a écrit, un identifiant sous forme de numéro unique et une date d’expiration. L’identifiant unique permet aux sites de reconnaître l’ordinateur de l’utilisateur à chaque visite. Les cookies de session sont supprimés de l’ordinateur de l’utilisateur lorsque sa session est fermée. Toutefois les cookies persistants restent sur l’ordinateur de l’utilisateur 1 mois après la fin de la session. L’utilisateur peut lui-même décider si le serveur web de ces sites est autorisé ou non à mémoriser des cookies sur son ordinateur. Il a, à tout moment, le choix de régler les options de son navigateur afin que les cookies ne soient acceptés et mémorisés. Par ailleurs, il peut, à tout moment, effacer, via le navigateur, des cookies déjà mémorisés (voir la Charte des cookies en bas de page) L’utilisation de certaines fonctionnalités des sites peut être limitée ou désactivée si l’utilisateur refuse les cookies des sites. Il est dès lors recommandé à l’utilisateur de régler son navigateur de manière à ce que les cookies des sites soient acceptés.

Modifications des sites

SD&Web Sàrl se réserve la liberté de faire évoluer, de modifier ou de suspendre, sans préavis, ces sites pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour tout autre motif jugé nécessaire. SD&Web Sàrl pourra notamment à tout moment retirer, ajouter, compléter ou préciser tout ou une partie des informations et services contenus ou proposés sur les sites. Aucune responsabilité pour un quelconque dommage direct ou indirect en relation avec de telles modifications ne pourra être retenue à l’encontre de SD&Web Sàrl.

Limitations générales de responsabilité

SD&Web Sàrl assurera au mieux une disponibilité maximale de ces sites. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être retenue en cas d’indisponibilité momentanée ou totale des sites. SD&Web Sàrl assurera au mieux la sécurité du système informatique. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être retenue en cas d’attaque du système informatique ou d’indisponibilité momentanée ou totale des sites. SD&Web Sàrl assurera au mieux l’exactitude des informations contenues sur les sites ou publiées sur les réseaux sociaux. Cependant, sa responsabilité ne saurait être retenue notamment, en cas d’omission de mise à jour d’une information ou d’un formulaire, en cas d’erreurs de manipulation du système ou d’encodage, d’inexactitudes, de lacunes dans les informations fournies ou d’éventuelles erreurs, inexactitudes. En effet, l’objectif est de diffuser des informations exactes et à jour provenant de diverses sources mais SD&Web Sàrl ne saurait toutefois éviter tout risque d’erreur matérielle. Aucune des informations publiées sur ces sites n’a une vocation d’exhaustivité ou constitue un engagement de la part de SD&Web Sàrl. Les vulgarisations et traductions sont proposées à titre informatif. Les informations qui figurent sur ces sites sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l’usager.

Limite de responsabilité des sites

La responsabilité de ces sites est expressément exclue pour toutes les conséquences directes et indirectes :

• Du défaut de compatibilité entre le service offert et les équipements, applications, procédures ou infrastructures de l’usager ou de tiers ;
• D’une faille de sécurité provenant de l’usager ou d’un tiers et plus généralement, de toute faille de sécurité non directement imputable à ces sites ;
• Des conséquences des erreurs et/ou des fraudes commises par l’usager ou un tiers ;
• D’une éventuelle indisponibilité ou d’un mauvais fonctionnement des systèmes ou réseaux de communications électroniques.

Liens vers sites liés

Pour la convenance des usagers, ces sites peut contenir des liens vers d’autres sites qui peuvent leur être utiles ou qui peuvent les intéresser. SD&Web Sàrl ne contrôle pas systématiquement le contenu de ces sites. Ils ne sauraient dès lors être tenus responsables des contenus présentés sur ces sites Internet et ce, que ce soit au niveau de leur légalité ou de l’exactitude des informations qui s’y trouvent.

Propriété intellectuelle

Les sites, tous ses éléments (y compris la mise en page) ainsi que les informations et Services, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sur les droits d’auteur. Sauf indication contraire, SD&Web Sàrl n’accorde aucune licence ou autorisation relative aux droits de propriété intellectuelle qu’il a sur ces sites, ses éléments ou les Services.

Documents de type texte

Sauf indication contraire, l’usager est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents de type texte sans demande préalable.

Autres contenus

Sauf indication contraire, la reproduction d’autres types de contenus (photos, vidéos, fichiers son, animations, graphismes, etc.) est autorisée, moyennant la mention de la source. Ces types de contenus ne peuvent en aucun cas être vendus ou loués à titre onéreux. Toute modification, transformation ou adaptation, totale ou partielle des types de contenus précités est interdite. Les utilisateurs qui reproduisent des contenus des sites s’engagent à ne pas en faire un usage contraire à la dignité humaine et au respect de la personne. Sauf autorisation expresse de l’éditeur, les sites de SD&Web Sàrl ne peuvent être intégrés d’une quelconque manière, en tout ou en partie, dans un portail ou dans un site Internet. Les droits qui vous sont implicitement ou explicitement accordés ci-dessus constituent une autorisation d’utilisation et en aucun cas une cession de droits, de propriété ou autre relatifs à ces sites.

Modification des conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation pourront être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, en fonction des modifications apportées aux sites, de l’évolution de la législation ou pour tout autre motif jugé nécessaire. Il appartient à l’usager de s’informer des conditions générales d’utilisation des sites, dont seule la version actualisée accessible en ligne est réputée en vigueur. Il est possible qu’entre deux utilisations des sites, les conditions générales d’utilisation particulières soient modifiées et il appartient, dès lors, à l’usager de bien lire ces dernières avant chaque nouvelle utilisation.

Loi applicable et juridictions compétentes

Tout litige relatif à l’utilisation de ces sites et ses Services sera soumis à la loi luxembourgeoise et sera de la compétence exclusive des juridictions du Grand-Duché de Luxembourg.

Protection des données à caractère personnel

Généralités

Les données à caractère personnel communiquées par l’usager sont traitées en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données. SD&Web Sàrl ne récolte pas de données personnelles mis à part les adresses IP dans les logs des serveurs web pour des questions de sécurité, le consentement de l’usager n’est pas nécessaire avant de visiter ces sites. Le responsable de ces traitements est l’Organisme responsable de ces sites. L’usager peut adresser des réclamations relatives à la protection des données le concernant via les canaux de communication respectifs mis à disposition ainsi qu’auprès du responsable, en l’occurrence l’Organisme responsable de ces sites. L’usager peut, par ailleurs, déposer sa réclamation auprès du délégué à la protection des données de l’Organisme via l’adresse e-mail suivante: hello@sdweb.lu. L’usager peut, en outre, s’adresser à la Commission nationale pour la protection des données ayant son siège à : 1 Avenue du Rock’n’Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette pour tout litige dans ce domaine.

Formulaire de contact des sites

Les informations qui vous concernent recueillies dans les formulaires de contact des sites font l’objet d’un traitement par l’Organisme concerné afin de mener à bien votre demande. En remplissant un formulaire, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans le cadre de votre demande. Ces informations sont conservées pour la durée nécessaire par l’Organisme à la réalisation de la finalité du traitement. La durée de conservation des données communiquées dépendant de la demande, l’Organisme communiquera sur demande au cas par cas cette durée ou les critères qu’il utilisera pour la déterminer. Le destinataire de vos données est l’Organisme compétent dans le cadre du traitement de votre demande. Veuillez vous adresser à l’Organisme concerné par votre demande pour connaître les destinataires des données figurant sur ce formulaire. Conformément au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et le cas échéant d’effacement des informations vous concernant. Vous disposez également du droit de retirer votre consentement à tout moment. En outre et excepté le cas où le traitement de vos données présente un caractère obligatoire, vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous y opposer. Si vous souhaitez exercer ces droits et/ou obtenir communication de vos informations, veuillez vous adresser à l’Organisme concerné suivant les coordonnées indiquées dans le formulaire. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale pour la protection des données ayant son siège à : 1 Avenue du Rock’n’Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette.

Google ReCaptcha

Pour la protection contre les robots, nous utilisons Google ReCaptcha sur la base de nos intérêts légitimes aux termes de l’article 6 alinéa 1 lettre f RGPD. La Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043 aux États-Unis, s’est engagée à garantir une protection adaptée des données conformément au Privacy Shield signé entre les États-Unis et l’Europe et entre les États-Unis et la Suisse. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans la déclaration de confidentialité détaillée de Google https://www.google.com/policies/privacy. Un Opt-Out est possible via votre compte Google : https://adssettings.google.com/authenticated.

Traitements liés à la gestion de la newsletter

Si vous souhaitez continuer à recevoir la newsletter éditée par nos soins, il nous est important de disposer d’une adresse e-mail, une indication sur la langue souhaitée et votre consentement explicite pour recevoir des e-mails de notre part. Nous utilisons ces données exclusivement pour l’envoi de nos newsletters. Le traitement des données saisies dans les formulaires de demande de newsletter se fait exclusivement sur la base de votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD). Le consentement donné pour le stockage des données, l’adresse e-mail et son utilisation pour l’envoi des newsletters peut être révoqués à tout moment en cliquant le lien “unsubscribe” dans la dernière newsletter reçue. La légalité des opérations de traitement de données déjà réalisées n’est pas affectée par la révocation. Les données vous concernant et conservées par nous dans le but de l’envoi des newsletters seront sauvegardées par nous jusqu’à votre décision d’annuler la demande pour l’envoi des newsletters et seront supprimées après cette décision d’annulation de la demande d’envoi de la newsletter.

Mailchimp

L’adresse e-mail saisie lors de l’abonnement à la newsletter de nos sites sera communiquée aux seules fins de distribution des newsletters à un sous-traitant, notamment la société «The Rocket Science Group LLC d/b/a MailChimp» établie à 675 Ponce de Leon Ave NE, Suite 5000 Atlanta, GA 30308 USA, qui est soumise aux mêmes obligations légales concernant la protection de données à caractère personnel. Pour limiter les abus, l’usager doit valider son inscription en cliquant sur un lien envoyé à l’adresse e-mail donnée. MailChimp est un service qui, entre autres, organise et analyse l’envoi de newsletters. Les données saisies lors de l’enregistrement de la demande pour l’envoi des newsletters seront stockées sur les serveurs de MailChimp aux Etats-Unis. MailChimp dispose d’un certificat « EU-US-Privacy-Shield ». Ce « Privacy-Shield » est un accord entre l’Union européenne (UE) et les États-Unis pour assurer le respect des normes de confidentialité européennes aux États-Unis. Avec l’aide de MailChimp, nous pouvons analyser nos campagnes « newsletter ». Chaque fois que vous ouvrez un courrier électronique provenant de MailChimp, un fichier inclus dans l’e-mail (appelé web-beacon) se connecte aux serveurs de MailChimp aux États-Unis. De cette manière, on constate si un message de newsletter a été ouvert et quels liens ont été cliqués éventuellement. De plus, des informations techniques sont collectées (par exemple, l’heure à laquelle le message a été lu, l’adresse IP, le type de navigateur et le système d’exploitation). Ces informations ne peuvent pas être attribuées au destinataire correspondant de la newsletter. Ils sont utilisés exclusivement pour l’analyse statistique des campagnes de newsletter. Les résultats de ces analyses peuvent être utilisés pour mieux adapter les futurs bulletins aux intérêts des destinataires. Si vous ne désirez pas une analyse par MailChimp, il vous faut décommander la newsletter. À cette fin, chaque newsletter contient un lien ad hoc. Le traitement des données a lieu sur la base de votre consentement (article 6 alinéa 1 point a) du RGPD). Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment en vous désabonnant de la newsletter. La légalité des opérations de traitement de données déjà réalisées n’est pas affectée par la révocation. Les données déposées auprès de nous en rapport avec l’envoi des newsletters seront sauvegardées jusqu’à un éventuel désabonnement et seront supprimées à ce moment. Veuillez noter que dans le cas où vous vous êtes inscrit à l’envoi de différentes listes (par ex. envoi de la newsletter en langue française et en langue anglaise), vous devez vous désinscrire, en cas de désabonnement, de chacune de ces listes. Pour de plus amples détails, veuillez consulter la politique de confidentialité de MailChimp à l’adresse : https://mailchimp.com/legal/terms/ Nous avons conclu un «data-processing agreement» avec MailChimp, suivant lequel MailChimp s’engage à protéger les données de nos clients et à ne pas les transmettre à des tiers. Ce contrat peut être consulté sub: https://mailchimp.com/legal/forms/data-processing-agreement/sample-agreement. L’usager peut, à tout moment, se désinscrire via un lien fournit dans chaque e-mail ou en contactant l’Organisme responsable du site. La durée de conservation des données de l’usager n’excède pas celle de son inscription. Le responsable de ces traitements est l’Organisme responsable de ces sites.

Traitements liés à la mesure d’audience

Certaines données relatives aux matériel et logiciel de l’usager qui ne sont pas de nature à l’identifier sont collectées lors de sa visite sur les sites publics. Cette collecte a pour seule finalité de disposer de statistiques de fréquentation (type de navigateur, résolution, localisation approximative, etc.) afin de servir au mieux les usagers. L’adresse IP complète de l’usager n’est en aucun cas conservée. Une seule partie de l’adresse IP étant conservée afin d’obtenir des statistiques globales et en aucun cas il est possible d’identifier un usager.

Google Analytics

Nous utilisons le service d’analyse de Google Analytics, un service fourni par Google Inc. (1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, États-Unis) pour mieux comprendre si et de quelle manière nos sites sont utilisés. Au nom de SD&Web Sàrl Google collecte des informations concernant votre type de navigateur, votre système d’exploitation, la manière dont vous êtes venu vers nos sites (le referrer) et les URL que vous avez visité sur nos sites et met à notre disposition un « report ». Ce rapport, nous permet par la suite d’évaluer les performances et de constater d’éventuels problèmes par rapport à nos sites. Ceci se fait dans un intérêt légitime afin de nous mettre en mesure de parfaire nos sites (article 6 (1) (f) du RGPD). Nous avons conclu un contrat avec Google pour ce traitement de données. Afin de protéger dans la mesure du possible votre vie privée, nous avons activé la fonction d’anonymisation IP sur les sites. Ainsi, avant d’être envoyée aux Etats-Unis, votre adresse IP sera tronquée par Google tant dans les États membres de l’Union européenne que dans les autres Etats membres de l’Accord sur l’Espace Economique Européen. Ce n’est que dans des cas exceptionnels qu’une adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis pour y être tronquée. En outre, nous ne téléchargeons le « tracking code » de Google Analytics que dans le cas où les paramètres « Do not track » de votre navigateur le permettent. Il existe plusieurs façons de désactiver le « tracking » via Google Analytics :

• Désactivez tous les cookies. Dans la plupart des cas, nos sites fonctionnent sans cookies – ce n’est que pour les formulaires de contact que les cookies doivent être activés. De nombreux navigateurs peuvent être configurés de manière qu’ils informent sur l’utilisation des cookies et n’autorisent les cookies que dans des cas précis, qu’ils activent l’acceptation des cookies uniquement pour certaines fonctions ou les excluent de manière générale et qu’ils activent automatiquement la suppression des cookies lorsque vous fermez le navigateur – veuillez consulter la documentation relative à votre navigateur pour vous faire guider step by step ;
• Installez le Opt-Out-Plugin de Google Analytics : Cliquez sur le bouton « Désactiver Google Analytics » pour configurer un cookie d’opt-out local – tant que ce cookie n’est pas supprimé, vous ne serez pas suivi par ce navigateur sur nos sites. Chacune de ces options n’affecte que le navigateur actuel. Si vous utilisez d’autres navigateurs (par exemple sur d’autres appareils), vous devez désactiver Google Analytics sur chacun de ces navigateurs.

Les informations envoyées à Google Analytics, qui sont associées à des cookies et à d’autres informations personnelles, seront supprimées 26 mois après votre dernière visite sur les sites. Pour plus d’informations sur la manière dont Google gère les données collectées, veuillez lire les conditions d’utilisation de Google Analytics et la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google.

Bing Universal Event Tracking (UET)

Nos sites utilisent la technologie Bing Ads pour collecter et stocker les données utilisées pour créer des profils d’utilisation à l’aide de pseudonymes. Ceci est un service de Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis. Ce service nous permet de suivre l’activité des utilisateurs sur nos sites quand ils ont accédés nos sites grâce à des annonces de Bing Ads. Si vous accédez à nos sites via une telle annonce, un cookie sera placé sur votre ordinateur. Il y a un tag Bing UET intégré sur nos sites. Ceci est un code en relation avec le cookie utilisé pour stocker des informations non personnellement identifiables sur votre utilisation des sites. Cela inclut, entre autres, le temps qu’il faut pour visiter les sites, les zones des sites qui ont été consultées et quelles annonces ont amené les utilisateurs sur les sites. Les informations sur votre identité ne seront pas collectées. Les informations collectées sont transmises aux serveurs Microsoft aux États-Unis et y sont stockées pour une durée maximale de 180 jours. Vous pouvez empêcher la collecte et le traitement des données générées par le cookie et votre utilisation des sites en désactivant le paramétrage des cookies dans votre navigateur dans les paramètres de sécurité ou de confidentialité. Cela peut limiter la fonctionnalité des sites. En outre, grâce au Cross-Device-Tracking, Microsoft peut suivre votre comportement d’utilisation sur plusieurs de vos appareils électroniques, ce qui lui permet d’afficher des publicités personnalisées sur ou dans des sites Web et des applications de Microsoft. Vous pouvez désactiver ce comportement à l’adresse http://choice.microsoft.com/de-de/opt-out. Vous pouvez également désactiver l’utilisation de cookies par des tiers en accédant à l’aide de désactivation de l’initiative de publicité en réseau à l’adresse www.networkadvertising.org/choices/. Pour plus d’informations sur les services d’analyse Bing, visitez le site web Bing Ads (https://help.bingads.microsoft.com/#apex/3/de/53056/2). Pour plus d’informations sur la protection des données chez Microsoft et Bing, consultez la politique de la protection des données de Microsoft (https://privacy.microsoft.com/de-de/privacystatement). La durée de conservation de données n’excède pas celle nécessaire pour observer l’évolution des audiences en fonction de l’évolution des navigateurs, résolutions utilisées, ou autres données statistiques disponibles. Le responsable de ces traitements est l’Organisme responsable de ces sites.

Présence sur les réseaux sociaux

Politique de modération

Tout utilisateur qui rejoint la communauté des sites de SD&Web Sàrl sur les réseaux sociaux s’engage à faire abstraction de toute forme de discrimination liée à la race, la couleur, la religion, le sexe, l’orientation sexuelle, l’âge, l’origine nationale, le handicap, l’état matrimonial ou encore le statut professionnel. Les propos injurieux, racistes, sexistes ou offensants n’ont pas leur place sur les réseaux sociaux. Ils seront supprimés et signalés. Tout contenu commercial sera également supprimé. Du lundi au vendredi, pendant les heures de bureau, il sera répondu aux commentaires sur les médias sociaux Facebook et LinkedIn. En dehors de ces heures, ainsi que durant les week-ends et jours fériés, l’administration des pages n’est pas assurée de façon continue.

Langues

Sur LinkedIn, SD&Web Sàrl communique principalement en français. En fonction de la situation et de la cible, des informations pourront être diffusées en luxembourgeois, en allemand et en anglais. Il se peut que les informations publiées sur le compte LinkedIn de SD&Web Sàrl renvoient vers des sites qui ne sont pas multilingues. Dans la mesure du possible, il sera répondu à toute question/commentaire dans la langue de l’utilisateur. Sur Facebook, SD&Web Sàrl publie principalement en français. En fonction de la cible ou de la nature des informations, celles-ci sont aussi diffusées en luxembourgeois, allemand ou anglais. Il se peut que les informations publiées sur la page Facebook de SD&Web Sàrl renvoient vers des sites qui ne sont pas multilingues. Dans la mesure du possible, il sera répondu à toute question/commentaire dans la langue de l’utilisateur.

Hébergements des sites

Nos sites sont hébergés par DrWeB E-commerce, une société Belge qui héberge toutes les données au Luxembourg, au Pays-Bas et en France. Nos sites stockent également des données sur des serveurs chez OVH, une société Française qui héberge toutes les données en France. Les deux sociétés d’hébergement créent des server logs renseignant sur votre adresse IP. DrWeB E-commerce et OVH agissent en tant que contrôleurs de co-données pour ces server logs. Ces fichiers permettent à nous ainsi qu’aux sociétés d’hébergement, de rechercher d’éventuels problèmes techniques sur les sites et de détecter et d’éviter d’éventuelles attaques. Nous avons un intérêt légitime à collecter et à traiter ces données (article 6 (1) (f) du RGPD).